Les présentes conditions générales de ventes s'appliquent à tous les articles vendus par toutes sur le site VS-Kayak
Mise à jour le 27/04/2024

les ajouts modifications des conditions générales de ventes sont indiqués en rouge

Article 1/ Objet :3

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les modalités d’exécution ainsi que les conditions auxquelles sont conclues les ventes entre Etablissemt Villeneuve et ses clients pour les articles figurants sur le catalogue.
VS-Kayak est une marque de Etablissement Villeneuve
Etablissement Villeneuve est propritaire des marques indiquées dans les mentions légale (voir les mentions légales)
Etablissement Villeneuve est imatriculé à la chambre des Métier de Meaux 77
Les présentes conditions générales concernent les articles proposés à la vente en magasin, par correspondance ou sur le site internet.
Les présentes conditions générales ne concernent pas la réparation de pièces en composite (Conditions générales de ventes réparation composite)
Les présentes conditions générales ne concernent pas la vente ou transaction avec un professionnel (Conditions générales de ventes Prof)
Les photographies de ces articles ne peuvent en aucun cas tenir lieu d’engagement contractuel.
Le prix indiqué est un prix public ttc au départ de l’entrepôt,
Ils peuvent être révisés en fonction des conditions économiques et du coût de la matière première.
Les conditions générales de vente sont révisées une fois par an minimum.
Les présentes conditions générales de vente ne s'applique pas sur les produits en composite nécésitants un cahier des charges particulier.

Article 2/ Commande :
Le fait de passer commande implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions générales de vente par le consommateur.
L’acheteur préalablement à sa commande déclare avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentent conditions générales de vente.
Les parties conviennent que les mineurs passant commande, agissent en qualité de mandataires de leurs parents.
En cas d’indisponibilité pour cessation temporaire ou définitive de la production du ou des articles commandés, VS-Kayak s’engage à rembourser la commande ou à proposer au consommateur un produit équivalent
Conformément à l’article L 121-16 du code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de sept jours francs à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais, les produits commandés pour échange, à l'expetion des articles indiqués dans l'article 5 des présentes conditions générales.
Les produits retournés doivent être en parfait état de revente, dans leur état d’origine (emballage, accessoires, notice…), dûment fermés et accompagnés de la facture correspondant à l’achat.
Tout produit incomplet, détérioré de quelque manière que ce soit (rayures, chocs…), ne sera ni repris, ni échangé, ni remboursé.
Tout retour de marchandise ne peut être fait sans le consentement préalable de VS-Kayak   Il devra être accompagné d’un courrier expliquant les raisons de la réexpédition. Les frais de réexpédition sont à la charge de l’acheteur.
Tout produit retourné sans le consentement ou l’accord de VS-Kayak sera refusé et renvoyé à l’acheteur à ses frais.
Pour faciliter la résoulution des litiges et diminuer les coût, VS-Kayak demande aux clients d'échanger dans un premier temps par e-mail. La date des premiers échange par mail sera la date prise en compte pour marquer le début du litige.
Les prix mentionnés sont valables pour l’année civile.
Les prix des produits présentés par la société sont en vigueur le jour de la commande.
La société se réserve le droit de réviser ses prix en fonction d’évènements exceptionnels, indépendants de notre société. (Augmentation des tarifs fournisseurs…)

Article 3/ Stock :
Les stock indiqués sur le site www.vs-kayak.fr, sont donnés à titre indicatif, ils ne correspondent pas au stock réel,
Certain article sont indiqués comme étant en stock afin de palier certaine fonctions du logiciel et ainsi permettre au client de réaliser la commande.
En cas de litige VS-kayak procédera au remboursement de l'article commandé.
Les articles en néoprène et les anoraks, les taille XS, S, XL, XXL et plus grand ne sont pas stockées

Les combinaissons étanches ne sont pas stockées
Les gilets ne sont généralement pas stockés
Les jupes anorak et jupes anorak gilets ne sont pas stockées
Les articles liés à la pratique du canoë slalom ne sont pas stockés
Les chaussures ou botillons de taille 4, 5, 6, 11,12 et plus ne sont généralement pas stockés.

Les combinaissons étanches ne sont pas stockées
Les gilets ne sont généralement pas stockés
Les jupes anorak et jupes anorak gilets ne sont pas stockées
Les articles liés à la pratique du canoë slalom ne sont pas stockés
Les chaussures ou botillons de taille 4, 5, 6, 11,12 et plus ne sont généralement pas stockés.

Les casques ne sont pas stockés
Les kayaks polo ne sont pas stockés
Les kayaks Lettmann ne sont pas stockés
Les housses de kayak et sac de transport ne sont pas stockés

Article 4/ Facture :
La validation de la commande sur le site de commande en ligne n'entraine pas l'emission de la facture
La facture est établie après réception du réglement.
La facture est envoyé par mail

La commande ou l'achat sur une compétition, foire ou exposition entrainera la production d'un Proforma de facture ou une facture suivant les possiblités informatique sur palce.

Article 5-1/ Livraison et réception :

La livraison des articles commandés par Internet, par courrier ou par téléphone, se fera à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande.

La livraison des produits se fera soit par colissimo suivi (La Poste), soit par transporteur, soit par nos soins suivant les produits, et les distances.
En cas d’absence, un avis de passage lui sera laissé par le facteur ou le transporteur, soit dans la boite aux lettres soit par e-mail ou par SMS, ce qui permettra de récupérer le(s) colis soit au bureau de poste le plus proche suivant le délais en vigeur, soit de convenir d’un rendez vous avec le transporteur.

Toutes nos marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire, même en cas de livraison offerte
VS-Kayak vous rappelle qu’il est impératif de vérifier le contenu et l’état des produits qui ont été acheminé par les différents transporteurs.
C’est à cette seule condition que pourront être engagé auprès de la poste et des transporteurs un recours pour détérioration de produit pendant le transport.

Dans le cadre d'une commande comprenant des articles dont la livraison est offerte ainsi des articles dont la livraison est payante, la livraison complète de la commande sera payante.

Livraison par transporteur :

En cas d’avaries ou de manquants des produits livrés, le client devra émettre toutes protestations et réserves
auprès de ce dernier au moment de la livraison. Seule l’assurance contractuelle du transporteur pourra donner une suite favorable pour un remboursement ou un dédommagement. Le transporteur est le seul responsable des avaries et lui seul peut enclencher la prise en charge par l’assurance.

Livraison par la poste :

En cas d’avaries, de retard ou de manquants des produits livrés, le client devra refuser le colis et en informer immédiatement la société ainsi que le transporteur.
Les colis envoyés par la poste bénéficies de l'assurance minimum proposée par la Poste, assurance dIte R1, il est possible souscrire une assurance supplémentaire suivant la valeur du colis. Cette assurance facultative supplémentaire est à la charge de l'acheteur.
Délais de livraison en France métropolitaine au départ de la société :
Colissimo suivi (La Poste) : 48 h environ
Transporteur : 48 h/72 h environs

VS-Kayak ne peut être tenue pour responsable, pour tout dépassement de délais de livraison.
Le dépassement de celui-ci ne pourra donner lieu à des dommages et intérêts, retenue ou annulation de la commande par l’acheteur.

Dans le cas ou un des article commandé est en rupture de stock, VS-Kayak peut effectuer des livraisons partielle de la commande. l'acheteur sera averti par e-mail.

Article 5-2/ Délai de livraison Lettmann:

Délais de livraison des produits Lettmann, bateau plastique, bateau composite, pagaie ou autre, sont donnés à titre indicatif.
Les délais peuvent varier suivant la charge de travaille chez Lettmann.
Tout retard de livraison ne peut entrainner une demande de remboursement de VS-kayak.

Article 5-3/ Délai de livraison Peak Ps ou Peak Uk:

Délais de livraison des produits Peak PS ou Peak UK , sont donnés à titre indicatif.
Les délais peuvent varier suivant la charge de travaille chez Peak PS ou Peak Uk.
Tout retard de livraison ne peut entrainner une demande de remboursement de VS-kayak.

Article 5-4/ Délai de livraison Double Dutch, Vortex:

Délais de livraison des produits Double Dutch, Vortex, sont donnés à titre indicatif.
Les délais peuvent varier suivant la charge de travaille chez Double Dutch, Vortex,.
Tout retard de livraison ne peut entrainner une demande de remboursement de VS-kayak.

Article 6/ Retour du colis pour absence ou adresse imcomplète :

Le coût de ré-expédition sera à la charge du client même en cas de première livraison offerte.
La société VS-Kayak expédira à nouveau le colis qu'après reception du réglement du second envoi.
La société VS-Kayak ne remboursera pas la commande en cas de litige.
Une seconde adresse de livraison sera demandée afin de ré-expédier le colis.

Article 7/ Reprise pour échange de taille:En cas d’échange du ou des produits les frais de livraison seront à la charge de l’acheteur.

Les articles suivant ne seront ni repris ni échangés

• Article cutomisé ou personalisé
• Article utilisé
• Les kayaks ou canoës correspondant aux articles ayant les lettres _BT_ ou _ST_  en classe d'article*  dans leur référence article
• Les pagaies montées par le client
• Les tubes ou manches de pagaies correspondant aux articles ayant les lettres _SH ou _PL_ en classe d'article* dans leur référence article
• Les EPI ( Exemple: Casque, Gilet VFI, PFD, Corde...) correspondant aux articles ayant les lettres _BA_ ou _SE_ en classe d'article*  dans leur référence article
• Les articles liés à la réparation composite, correspondant aux articles ayant les lettres _RP _ en classe d'article* dans leur référence article
• Les combinaisons  correspondant aux articles ayant les lettres _OP _  en classe d'article*dans leur référence article
• Les articles ayant les lettres _SB_ ou _SK_  en classe d'article*dans leur référence article
• Les articles dont la référence commence par APP_
• Les articles d'occasion dont la référence commence par les lettres OC
• Les articles de démonstration dont la référence commence par les lettres D
• Les articles  de la liste ci-dessous avec les références suivant pour toutes les tailles, toutes les couleurs et toutes les option

Liste article :

• HI_AN_T_CHINNOK
• HI_PS_T_LARS
• HI_AN_T_LARS
• VS_BT_P_FOAM_(toutes réfrérence)
• DD_BL_S_TURBINE
• DD_BL_S_PROTON
• FG_TR_T_HPOLO
• FG_TR_T_HSLK
• FG_TR_T_HSLC
• Les articles ayant un défaut de fabrication et ayant en plus second défaut non signalé par le client
• Les articles ayant un défaut de fabrication et ayant en plus second défaut créé par le client Exemple (tache, trou, casse Etc... )

* classe article => voir article 19 des présentes conditions générales de vente

Pour tous les autres produits commandés veuillez vous reporter à l'article 2

Article 8/ Conformité :

Si un produit reçu n’est pas conforme ou est défectueux, l’acheteur doit en informer par écrit en recommandé avec AR, VS-Kayak dans un délai de 7 jours à compter de la signature du bordereau de réception.

Pour faciliter la résoulution des litiges et diminuer les coût VS-Kayak demande aux clients d'échanger dans un premier temps par e-mail.

La date des premiers échange par e-mail sera la date prise en compte pour marquer le début du litige.
e-mail de contact : contact@vs-kayak.fr

A défaut, la société, ne procèdera à aucun remboursement ou échange du/des produit(s) commandé(s).
Si la procédure n’est pas respectée, l’acheteur ne pourra faire aucune réclamation sur la conformité ou vice apparent des produits livrés, ceux-ci étant alors réputés conformes et exempts de tout vice apparent.

Article 9/ Paiement en euros :

Toute commande sera réglée par carte bancaire, chèque, espèces, virement ou mandat lors de la prise de la commande.
En cas de non paiement de toute somme qui serait dû par l’acheteur, ou d’incident de paiement, VS-Kayak se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la ou les commande(s) en cours.
Des pénalités d’un montant égal au taux d’intérêt légal majoré de cinq points, sont applicables de plein droit au sommes impayées par l’acheteur à l’issue du délais de 10 jours suivant la date de facturation.
Tout réglement depuis l'étranger dervra être effectué en euro,
Les frais de change de transfert sont à la charge du client acheteur
A la date du 27/09/2021 VS-Kayak n'accepte pas les réglements par mandat administratif,
Les tarifs indiqués sur le site www.vs-kayak.fr sont TTC avec le taux de TVA en vigeur
Les commandes a destination des territoires ou département d'outre mer peuvent être effectuées uniquement par e-mail

Article 10/ Mode de paiement sur le site web Etablissement Villeneuve et lors compétitions, foires, expositions :

Les modes de paiement proposés sur le site web sont:
Le virement banquaire; RIB fourni à la validation de la commande
Le réglement par chèque; à étalir à l'ordre de VIlleneuve Vincent ou Villeneuve ou VS kayak,  et à envoyer la l'adresse du siège social de la société
Le règlement par carte bancaire via Pay pal, VS-Kayak ne dispose pas des informations bancaire du client

Le réglement en éspèce ne sera pas accepté pour une commande effectuée sur le site web.

L'envoi d'espèce par la poste à l'adresse du siège social afin d'effectuer le réglement d'une commande n'est pas possible

Les modes de paiement proposés et lors compétitions, foires, expositions sont:

Le réglement par chèque; à étalir à l'ordre de VIlleneuve Vincent ou Villeneuve ou VS kayak.
Le réglement en éspèce

Le règlement par carte bancaire via le TPE. si la connexion le jour J permet de valider le réglement.

Le règlement par carte bancaire via Pay pal si la connexion le jour J permet de valider le réglement.

Le montant maximum reçu en espèce ne pourra exeder la somme prévue par la loi.
Les billets de 200 € (deux cent euro) et de 500 € (cinq cent euro) ne sont pas acceptés.
A la date du 27/09/2021 VS-Kayak n'accepte pas les réglements par mandat administratif,
Article 11/ Réserve de propriété :
VS-Kayak  conservent la propriété des biens vendus jusqu’à paiement de l’intégralité du prix. (Loi N° 85.98 du 25/01/85 art 121).
L’acheteur devra assurer à ses frais, risques et périls la conservation du ou des produits achetés.
Durant la période de livraison au transfert au domicile, les risques de pertes, de vols détériorations ou destruction, sont à la charge de l’acheteur.
A défaut de paiement de toute somme dû en vertu de la vente, le contrat de vente sera résilié de plein droit par le vendeur, sans que celui-ci n’ai à accomplir aucune formalité judiciaire, huit jours après une simple mise en demeure par lettre recommandée restée infructueuse.
La reprise par Etablissement Villeneuve des articles revendiqués impose à l’acheteur l’obligation de réparer le préjudice résultant de la dépréciation et en tout état de cause de l’indisponibilité des biens conservés concernant notamment les pièces techniques.
Article 12/ Vente sur les compétitions, foires ou expositions:
L’acheteur qui achète le produit sur le stand est pleinement conscient de la taille, de la couleur et des différentes caratéristques du produit, à ce titre aucun produit acheté sur une compétition, foire ou exposition ne sera repris ni échangé.
Les tarifs appliqués sur les compétitions, foires ou expositions, s'appliquent uniquement le jour J.

L'achat par un mineur d'un produit sur les compétitions, foires ou expositions doit se faire en accord avec d'un ou des parents, le tuteur ou le responsable du minueur le jour J, à ce titre c'est le responsable du mineur, ou la personne se disant responsable du mineur le jour J qui prendra la responsabilité de l'achat.

VS-Kayak peut refuser la vente d'un produit à un mineur si ce dernier ne semble pas être pleinement conscient de l'achat qu'il souhaite réaliser.

Aucun kayak ne sera vendu à un minueur sans la présence d'un responsable majeur pour effectuer l'achat

Article 13/ Garanties :

La garantie Constructeur est la seule applicable sur tous les produits vendus.
Tout retour du ou des produit(s) au titre de la garantie devra faire l’objet d’un accord préalable par VS-Kayak
Tout retour sans accord préalable entre les parties ne sera pas accepté.
Si le produit est reconnu défectueux, un accord de retour sera accordé, et valable sept jours ouvrés, à compter de sa communication, passé ce délais, le retour ne sera pas accepté.
Le(s) produit(s) doivent être retournés dans leur emballage d’origine avec tous les accessoires s’y référents.

Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ne sera ni repris, ni échangé dans le cadre de la garantie.
Les frais et risques liés au retour de la marchandise, sont à la charge de l’acheteur.
La marchandise sous garantie, sera soit échangée, soit réparée, au choix du fabricant, qui est independant de la volontyé de VS-Kayak.
Toutefois aucune garantie ne sera due si la pièce vendue fait l’objet de modifications sans accord préalable et écrit du fabricant ou même d’intervention à titre de réparation ou d’entretien par des personnes non agrées par le fabricant ou si la pièce vendue est utilisée de manière anormale ou dans des conditions anormales par préférence à la notice d’emploi fournie par le fabricant.

Poids, dimensions et couleurs ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne sont pas contractuels.
Les nuances de couleur ainsi que les dégradations de couleur dans le temps ne peuvent donner une suite favorable à une demande de garantie ou entraîner un litige.
Les produits sont garantis par le constructeur dans leur condition normale d'utilisation.

Le Kayak polo étant un sport de contact. Les produits destinés à sa pratique ne bénéficie d'aucune garantie.
Pour les articles en matériaux composites seul le délaminage des différentes couches est garantie par le constructeur, à condition que le produit n'est pas subit de dommage préalable.

Les Produits en matériaux composites sont relativement fragiles. Ils doivent être impérativement protégés par une housse pour le transport.
Ils ne doivent pas être exposés directement ou indirectement au soleil. Ils doivent être les rincés et nettoyés après chaque utilisation.
L'emploi de produit corrosif pour leur nettoyage risque de déterioré l'article.

Article 13 - 1 / Garanties Kayak Pyranha, P&H, Venture :
Informantion du constructeur
Le groupe Pyranha vous demande d'enregistrer votre kayak au moment de l'achat via le lien suivant

Enregistrement de votre kayak Pyranha
Enregistrement de votre kayak P&H
Enregistrment de votre kayak Venture

L'équipe de VS kayak vous propose de la faire avec vous au moment de l'achat
Il est important de choisir la construction qui correspond à votre utilisation.
VS-Kayak vous conseille suivant vos critères et vos dires, à ce titre le défaut de conseil ne pourra pas être utilisé en cas de litige.
Vous pouvez retrouver toutes les informations concernant la garanti de vos kayaks du groupe Pyranha en cliquant ICI

*Retrouver les différents manuels d'utilisation sur le lien suivant Guide Pyranha

Si les liens http ne fonctionnent pas VS-Kayak ne pas être tenu pour responsable.

Article 13 - 2 / Garanties Galasport :

Les bateaux Galasport sont distribués en France par la socièté Réglisse Kayak. La prise en charge d'une garantie pour les produits en composites Galasport se fera avec l'apprbation de la société Réglisse Kayak.
Il est necessaire que l'utilisiateur est respecté les conditions d'utilisations ci dessous.
Il est important de choisir la construction qui correspond à votre utilisation.
VS-Kayak vous conseille suivant vos critères et vos dires, à ce titre le défaut de conseil ne pourra pas être utilisé en cas de litige.

Conditions d'utilisation des bateaux en composites suivant  Réglisse Kayak

Les frais de transport pour la prise en charge sous garantie d'un bateau ou matériel Galasport sera à la charge du client
Les frais de relivraison pour le retour de garantie d'un bateau ou matériel Galasport sera à la charge du client. même si le matériel n'a pas été réparé.
En cas de litige, il sera necessaire pour le client de procédé à une expertise mettant en cause directement le distributeur des bateaux Galasport en France.

VS kayak n'assumera aucune garantie ou réparation sur la matériel de la marque Galasport mais uniquement la mise en relation entre l'utilisateur et le distributeur Galasport en France.

VS-Kayak n'assurera  aucune garantie ou support technique pour les kayaks Galasport achetés chez un autre revendeur ou en direct par l'utilisateur.

Article 13 - 3 / Garanties Lettmann (bateaux composite) :

Les bateaux Lettmann sont garantie par la société Lettmann directement .
Dans le cadre des kayak polo, seul le délaminage des couches pourra être pris en charge avec l'accord de Lettmann.
Il est important de choisir la construction qui correspond à votre utilisation.

VS-Kayak vous conseille suivant vos critères et vos dires, à ce titre le défaut de conseil ne pourra pas être utilisé en cas de litige.  
Les frais de transport pour la prise en charge sous garantie d'un bateau ou matériel Lettmann sera à la charge du client
Les frais de relivraison pour le retour de garantie d'un bateau ou matériel Lettmann sera à la charge du client. même si le matériel n'a pas été réparé.

VS-Kayak n'assurera  aucune garantie ou support technique pour les kayaks Lettmann achetés chez un autre revendeur ou en direct par l'utilisateur.

Article 13 - 4 / Garanties Lettmann bateaux Plastique :

Les bateaux Lettmann sont garantie par la société Lettmann directement .
VS-Kayak vous conseille suivant vos critères et vos dires, à ce titre le défaut de conseil ne pourra pas être utilisé en cas de litige.  
Les frais de transport pour la prise en charge sous garantie d'un bateau ou matériel Lettmann sera à la charge du client
Les frais de relivraison pour le retour de garantie d'un bateau ou matériel Lettmann sera à la charge du client. même si le matériel n'a pas été réparé.

VS-Kayak n'assurera  aucune garantie ou support technique pour les kayaks Lettmann achetés chez un autre revendeur ou en direct par l'utilisateur.

Article 13 - 5 / Garanties Hydro-kayak :

Les bateaux et pagaies Hydro-kayak sont garantie par la société HCS (Hydro Composit Systèm) directement .
VS-Kayak vous conseille suivant vos critères et vos dires, à ce titre le défaut de conseil ne pourra pas être utilisé en cas de litige.
Les frais de transport pour la prise en charge sous garantie d'un bateau ou matériel HCS (Hydro Composit Systèm) sera à la charge du client
Les frais de relivraison pour le retour de garantie d'un bateau ou matériel HCS (Hydro Composit Systèm) sera à la charge du client. même si le matériel n'a pas été réparé.

VS-Kayak n'assurera  aucune garantie ou support technique pour les kayaks HCS achetés chez un autre revendeur ou en direct par l'utilisateur.

Article 13 - 5 / Garanties Vortex :

Les bateaux Vortex sont garantie par la société Double Dutch (DD-SPORT)  directement .
VS-Kayak vous conseille suivant vos critères et vos dires, à ce titre le défaut de conseil ne pourra pas être utilisé en cas de litige.  
Les frais de transport pour la prise en charge sous garantie d'un bateau ou matériel Lettmann sera à la charge du client
Les frais de relivraison pour le retour de garantie d'un bateau ou matériel Vortex ou Double Dutch sera à la charge du client. même si le matériel n'a pas été réparé.

VS-Kayak n'assurera  aucune garantie ou support technique pour les kayaks Vortex ou Double Dutch achetés chez un autre revendeur ou en direct par l'utilisateur.

Article 14/ Responsabilités :

La société ne peut être tenue pour responsable en cas de rupture de stock, de force majeure, de perturbation, de perte d'exploitation, de grève des transports ou de transporteur, grève générale ou patielle de un ou tous les secteurs d'activité du térritoire ainsi que en cas état d'urgence, d'état d'urgence sanitaire, d'épidémie ou de pandémie nationale, européenne ou mondiale.

Article 15/ Litige :

Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français. A défaut de résolution amiable, le Tribunal de Commerce de Meaux, sera saisi.

Article 16/ Utilisation du matériel :

VS-Kayak  recommande aux utilisateurs du matériel proposé de se conformer strictement aux consignes de sécurité établies par le fabricant et par le Ministère Jeunesse et Sport, pour la pratique des sports d’eau ainsi qu’aux arrêtés préfectoraux. Tout manquement à ces règles entraînerait la seule responsabilité de l’utilisateur.
Vérifiez avant toute utilisation le bon état du matériel.
Les aides à la flottabilité (gilets de sauvetage, réserve d’air,…) doivent être vérifiées et testées une fois par an minimum.
Les club de kayak doivent tenir un registre de l'équipement collectif (casques, gilets, Pagaies, Bateaux ...) et ainsi écarter tout équipement non conforme ou s'étant dégradé au fil du temps.
Dans un souci d’amélioration constante, les caractéristiques techniques des produits peuvent être modifiées.

Article 17/ Conseil sur la vente d'un article :

Les conseils donnés aux utilisateurs se font sur les données fournis par les clients eux même, il ne peuvent donc pas donner suite à un litige
Conseil sur l'achat de pagaie, de bateau composite ou plastique.
Il est important de choisir la construction qui correspond à votre utilisation.
VS-Kayak vous conseille suivant vos critères et vos dires, à ce titre le défaut de conseil ne pourra pas être utilisé en cas de litige.

Article 18/ Refu de vente :

Suivant le droit Français une entreprise peut refuser de vendre à un client si ce dernier n'est pas en capacité d'avoir les responsablilités suffisante pour effectuer un achat.
VS-Kayak refusera de vendre à un mineur des articles dont les tarifs sont jugés trop important par rapport à l'âge du mineur
VS-Kayak refusera de vendre à un mineur de moins de 16 ans sans l'accord d'un responsable (voir article 12)
VS-Kayakrefusera de vendre des kayaks en composite aux clients qui ne sont pas pleinement concient de l'acquition qu'il s'aprête à faire.
VS-KayakEtablissement Villeneuve refusera de vendre un EPI (équipement de protection individulle) qui ne correspond pas au gabarit de l'utilisateur final.

Article 19/ Composition des références :

Les références VS Kayak, VSkayak, VWS, Vince Water Sport, sont composées de quatre parties
Exemple de référence  => HI_RP_T_xxxxxxxxx

La première partie composée de deux caractères désigne la marque par une abréviation Exemple HI_ => Hiko-Sport
La seconde partie composée de deux caractères désigne la classe des articles Exemple RP_ => Article liés à la réparation
La troisième partie composée d'un caractère désigne la classe activité principale auquel est destiné l'article en question
Exemple : T_ => Toutes les activités                    S_=> activité Slalom
La quatrième partie désigne les options, couleur, taille, caractéistiques divers il n'y a pas de limite dans le nombre de caractère

Cas particulier

Certaine référence peuvent être composées de quatres caractère et commencé par OC ou DM, ces articles ne sont ni repris ni échangés

Exemple de référence  => OCVS_RP_T_xxxxxxxxx, DMVS_RP_T_xxxxxxxxx,
OC => pour les articles d'occasions
DM => pour les articles ayant servis à une démonstration

Encaissement pour un compte tier => AUTRE_Référence du tier

Les encaissements pour un compte tier ne sont pas soumis TVA, l'intégralité de la somme encaissé sera reversée.

Certaine référence peuvent être composées de trois caractères et commencer par les lettres APP_ pour la suite de la référence, ces articles ne sont ni repris ni échangés.

Les articles exposés en magasin ou sur compétitions, foires ou expositions ne sont pas concidérés comme des articles d'occasion ou ayant servis à une démonstration.

Article 20/ Copie, reproduction, des kayaks des marques d'Etablissement Villeneuve

Les formes des kayaks fabriqués par VS Kayak, vskayak, VWS, Vince Water Sport, sont développées en interne et sont la propriété du concepteur Mr Villeneuve Vincent,
La reproduction des formes des modèles proposés par VS kayak, vskayak, VWS, Vince Water Sport, est formellement interdite.

En cas de reproduction d'un modèle sans accord signés,  L'Etablissement Villeneuveengagera des poursuites contre toutes les personnes ayant rendues possible la reproduction.

Article 21/ Kayak VS-kayak

Les kayaks fabriqués par VS-Kayak sont vendus sous les marques  VS Kayak, VWS

Les kayaks sont fabriqués à la demande.
La fabrication en composite devant se réaliser dans certaines conditions, les délais de fabrications sont donnés à titre indicatif. Le dépassement des délais ne peuvent donner suite à des poursuites ou demande de remboursement.

Pour toute commande de kayak VS kayak ou VWS le verssement des arrhes sont necessaires afin d'engager l'achat de la matière première.
Les kayaks doivent être intégralement payés avant que la construction soit lancée.
Le poids des kayaks est donné à titre indicatif. Suivant la péride de l'année les résines utilisées sont différentes afin de pallier les différences de température.

Les couleurs demandées inflemence également le poids.

Article 22/ Casque de kayak polo VS ou VWS:

Les casques fabriqués par VS-Kayak sont vendus sous les marques VWS, VS-Kayak sont uniquement destinés à la pratique du kayak polo en Eau calme,
Les casques de kayak polo VS ou VWS ne doivent pas être utilisés en  kayak de rivière, en sortie rivière, en kayak de mer, en sortie mer ni dans aucune autre activité sportive.
Les casques sont fabriqués à la demande.
La fabrication en composite devant se réaliser dans certaines conditions, les délais de fabrications sont donnés à titre indicatif. Le dépassement des délais ne peuvent donner suite à des poursuites ou demande de remboursement
Pour toute commande de casque de kayak polo VS ou VWS le verssement d'un acompte est necessaire.

Etablissement Villeneuve, VS-Kayak Mise à jour le 07/01/2025